Autant se faire une idée par soi-même :
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Une nouvelle activité s'installe à proximité et génère des nuisances ? Vous devez réagir très vite sinon la justice vous dira que vous avez tacitement accepté la situation !
Vous vous êtes installés alors que l'activité bruyante était déjà en place ? Tant pis pour vous ! Au mieux vous pourrez vous retourner contre votre vendeur s'il vous a caché la présence du complexe festif.
C'est pourquoi les promoteurs de ce type d'activités adoptent la tactique des "petits pas", ne révélant leurs caractères nuisibles que très progressivement.
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"L’étude de l’impact des nuisances sonores prévue à l’article R571-27 du code de l’environnement est un document établi par un bureau d’étude dont le but est de prévenir les nuisances sonores de nature à porter atteinte à la tranquillité ou à la santé du voisinage.
Elle étudie l’impact sur les nuisances sonores des différentes configurations possibles d’aménagement du système de diffusion de sons amplifiés.
Cette EINS vise à prévenir les nuisances sonores de nature à porter atteinte à la tranquillité ou à la santé du voisinage."
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Un autre exemple de salle sans aucune isolation, avec une fin brutale :
Un conseil aux futurs mariés : vérifiez que la salle que vous réservez est bien isolée ; même en pleine campagne il y a des voisins grincheux qui n'acceptent pas de voir la moitié de leurs week-ends gâchés par des cris, des basses, des pétards. Et lisez votre contrat, c'est souvent vous qui êtes responsables des nuisances.
Faut-il en passer par une fermeture avant de pouvoir aller en conciliation ?
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Allumer
des bougies en forêt à des époques où tous les engins motorisés sont
interdits en forêt, même pour les professionnels, c'est sérieux ?
Ici (lien), les bougies ne sont pas encore allumées...
Et l'interdiction de fumer en forêt, dans un contexte de fête alcoolisée, elle est respectée, vous pensez ?
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